Conditions Générales de Ventes

Préambule

Boutique Lithothérapie est une entreprise e-commerce spécialisée dans la vente de pierres naturelles et de bijoux en pierres naturelles.

Boutique Lithothérapie s'engage à offrir une large gamme de produits liés à la lithothérapie, tout en assurant la qualité des produits et des services de livraison à des prix compétitifs.

La satisfaction de nos clients est notre priorité chez Boutique Lithothérapie.

Les présentes conditions générales de vente (ci-après dénommées « CGV ») s’appliquent sans restriction ni réserve à tout achat de produits réalisés sur le site internet www.boutique-lithotherapie.com (ci-après dénommé le « Site ») et proposé par la société DA .RK SAS , résidence parc-aux-étoiles, Puy-ST-Vincent, 05290. Immatriculée au RCS de GAP sous le numéro : 9 0 8 8 7 2 4 4 3 . Numéro de TVA France : FR 1 2 9 0 8 8 7 2 4 4 3.

Contact : contact@boutique-lithotherapie.com

Par mesure de sécurité, nos pierres et bijoux ne sont pas stockés à cette adresse - Aucun retour ne se fera à cette adresse ; merci de suivre la procédure ci-après indiquée -

Champ d’application des CGV - Acceptation et modifications

Tout achat d’un Produit sur le Site implique une acceptation expresse et sans réserve par le Client des CGV et de la Politique de protection des données personnelles dont le Client reconnaît avoir pris connaissance, en cochant la case prévue à cet effet lors de la création de son compte et/ou de la validation de sa commande.

Les CGV se substituent entièrement aux versions antérieures de conditions générales de vente, qui, par conséquent, ne s'appliquent plus.

Les CGV constituent l'intégralité de l'accord passé entre le Vendeur et le Client. Si l'une des dispositions des CGV s'avère non valide ou non applicable, elle n'altère en rien les autres dispositions.

Le Vendeur se réserve la possibilité de modifier ses CGV à tout moment, afin notamment de faire évoluer ses services ou de se conformer à toute nouvelle réglementation applicable. Les CGV applicables seront celles en vigueur à la date de la commande par le Client. Il est donc conseillé au Client de consulter régulièrement les CGV sur le Site pour se tenir informé de toute nouvelle mise à jour.

Article 1 : Livraison

Livraison

1.1 Frais de livraison

Les frais de livraison liés à une commande donnent lieu à une ligne distincte sur la facture associée à la commande du Client.

Nous proposons les modes d’expédition et de livraison suivants :

Transporteur :
La Poste, lettre suivie - sans assurance -
Mondial Relay, suivi - sans assurance -
Colissimo, suivi - sans ou avec assurance -
DHL - Livraison express avec assurance -

Tarifs : présentés au moment du paiement, différents en fonction du transporteur choisi.
Délais d'expédition : Expédition sous 6 à 48h (ouvrés) après réception du paiement
Délais de livraison : Livraison en suivi 48h-72h (2/3 jours ouvrés) sauf en cas de retard exceptionnel du transporteur.

Ces délais s’entendent hors commandes passées le week-end et les jours fériés.

Les frais d'expédition incluent les frais d'emballage ainsi que les frais de port réels. Les frais de transport varient selon le poids total du colis et l'option choisie.

Nos produits sont emballés avec soin dans des enveloppes bullées ou cartons en fonction de leur taille et de leur fragilité.

1.2 Modalités de livraison

Lieu de livraison

Les Produits commandés sur le Site sont livrés en France métropolitaine, Corse (à l’exclusion des DROM-COM), Belgique, Suisse, Allemagne, Luxembourg notamment.

Lors de la livraison des Produits, le Client doit pouvoir présenter une pièce d’identité en cours de validité si la demande lui en est faite par le transporteur. À défaut de présenter une pièce d’identité, les colis ne pourront lui être remis.

Les Produits commandés sont livrés à l'adresse de livraison renseignée par le Client au moment de la commande ou au point de retrait. Le Client doit s’assurer que l’adresse fournie est exacte et complète. Une éventuelle erreur d’adresse est imputable au Client, et le Vendeur décline toute responsabilité à cet égard.

Délais de livraison

Les délais de livraison sont exprimés en jours ouvrés ( du lundi au vendredi) et hors jours fériés.

La livraison n’interviendra qu’après encaissement intégral par le Vendeur des sommes dues par le Client.

Le délai de préparation de la commande se décompose en plusieurs étapes :

Vérification des informations saisies par le Client,
Enregistrement et préparation de la commande par le Vendeur et,
Remise du colis au transporteur.

Ce délai de préparation peut varier en fonction des commandes de 12 à 48 heures à compter de l’e-mail de validation de la commande, hors commandes passées le week-end et les jours fériés.

Le délai d’acheminement de la commande varie en fonction du :

pays de destination figurant sur l’adresse d’expédition fournie par le Client,
mode de livraison choisi par le Client.

Ce délai s’entend hors commandes passées le week-end et les jours fériés.

Le délai d’acheminement commence à courir à compter de la sortie des Produits de l’atelier du Vendeur et de la prise en compte de l’envoi par les Services Postaux.

Suivi de la livraison

Le Vendeur fournira au Client le numéro de suivi lui permettant de consulter, à tout moment, son suivi d’expédition.

1.3 Anomalies de livraison

Le Vendeur suit les délais d’acheminement des colis remis aux transporteurs. Toutefois, si le Client constate une anomalie de livraison (retard, changement de point de retrait, perte de suivi, etc.), le Client est invité à contacter le Service Clients du transporteur afin de trouver une solution dans les meilleurs délais.

Absence du Client

Le Client est tenu de fournir toutes les informations nécessaires à la bonne exécution de la livraison du bien : nom, prénom, adresse de livraison ou de retrait et de facturation si différente de l’adresse de livraison, numéro de téléphone.

En cas d’absence du Client le jour de la livraison, soit la livraison pourra se faire sans difficultés avec dépôt dans la Boîte aux lettres du Client, soit un avis de passage sera laissé par le transporteur. Le Client pourra ainsi organiser avec le transporteur le retrait des Produits commandés dans le délai indiqué par ce dernier.

Passé ces délais, les Produits seront retournés automatiquement au Vendeur et aucune réclamation ne pourra être faite.

Retards

Le Vendeur met tout en œuvre pour respecter les délais d’acheminement des Produits liés à la commande et selon le mode de livraison choisi par le Client.

Des retards dus à des avaries météo, sociales ou autre cas de force majeurs ne pourront pas faire l'objet de réclamation.

Contrôle colis - Avaries

En fonction du transporteur sélectionné, la remise du colis se fait en point de retrait contre signature, à domicile en mains propres (avec ou sans signature) ou directement dans la boîte aux lettres du Client.

Quel que soit le mode de remise du colis, le Client est tenu de vérifier, au point de retrait ou auprès du livreur, l’état de l’emballage du colis à la livraison. En cas de problème, le Client est invité à émettre ses réserves par écrit sur la feuille d’émargement ou tout autre support présenté à cet effet par le transporteur. Une fois les réserves formulées, le Client fera signer la feuille au transporteur et en conservera un exemplaire.

Le Client pourra, le cas échéant, refuser le colis au moment de la livraison en informant le livreur qu’il ne souhaite pas réceptionner son colis. Le colis sera retourné automatiquement auprès du Vendeur, sans frais de retour.

Toutes anomalies constatées au moment de la livraison (endommagement, colis indiqué livré par le transporteur mais non reçu, etc.) devront faire l’objet d’une déclaration auprès du Vendeur dans un délai de trois (3) jours ouvrés à compter de la réception des Produits (la date indiquée sur le suivi de livraison faisant foi).

À défaut pour le Client d’avoir notifié ses réserves dans le délai imparti, le Client est réputé avoir accepté les Produits sans incident(s), ni avarie(s), ou anomalie(s). Les Produits livrés seront ainsi réputés exempts de tout vice et aucune réclamation, pour cause d’avarie, produit manquant, colis endommagé, pièces cassées à la réception, ne pourra valablement être acceptée par le Vendeur.

Le Client conserve toutefois le bénéfice de la garantie du Vendeur.

Article 2 : Retour des produits

Toute demande de retour de Produit par le Client s’effectuera soit par email à l’adresse suivante : contact@boutique-lithotherapie.com, en indiquant son numéro de commande.

2.1 Droit de rétractation

Exercice du droit de rétractation

Selon les articles L 121-6 à L 121-20 du Code de la Consommation, le Client dispose d'un délai de rétractation légal de quatorze (14) jours à compter de la réception du Produit commandé pour exercer son droit de rétractation.

S’il souhaite exercer son droit de rétractation, le Client devra notifier au Vendeur, dans ce délai de quatorze (14) jours, sa décision de se rétracter, en remplissant le formulaire de rétractation ou en faisant une autre déclaration dénuée d’ambiguïté exposant sa décision de se rétracter, par e-mail à l’adresse suivante : contact@boutique-lithotherapie.com et en retournant le/les Produit(s) concerné(s).

Le Client n’a pas besoin de justifier de motifs.

Le Client doit renvoyer le/les Produit(s) concerné(s) qu'il aurait déjà réceptionné(s) sans retard excessif et, en tout état de cause, au plus tard quatorze jours suivant la communication de sa décision de rétractation. Les Produits doivent être retournés dans leur emballage d’origine et en parfait état, accompagnés de tous les accessoires et notices. Les Produits retournés incomplets, abîmés ou endommagés ne pourront pas être repris par le Vendeur.

Les frais de livraison liés au retour d’un produit seront à la charge du Client.

Remboursement du Client en cas d’exercice du droit de rétractation

Sous réserve du respect par le Client des modalités ci-dessus, le Vendeur s’engage à rembourser le Client, de tous les frais engagés au plus tard dans les quatorze (14) jours à compter de la réception de la demande de rétractation de celui-ci.

Le Vendeur se réserve le droit de différer le remboursement jusqu’à la récupération des Produits retournés.

Le remboursement se fera avec le même moyen de paiement que celui utilisé par le Client lors de sa commande initiale, sauf si le remboursement par le moyen de paiement initial s’avère impossible ou, si le Client et le Vendeur conviennent d’un moyen différent.

Article 3 : Responsabilité et garantie

3.1 Responsabilité

Le Vendeur fait ses meilleurs efforts pour offrir un service de qualité au Client. Le Client reconnaît néanmoins qu’il est seul responsable du choix et de la sélection des Produits, de leur conservation et de leur utilisation.

Les informations sur les propriétés des produits et les dispositions relatives aux mises à jour des produits numériques sont contenues dans la fiche produit. Le Vendeur souligne expressément que la fiche produit peut contenir, (i) des informations sur les caractéristiques du produit ou (ii) contient différentes informations sur les mises à jour du produit numérique.

En acceptant ces termes et conditions, le Client accepte de tels accords divergents en ce qui concerne les fonctionnalités ou les mises à jour du produit.

Le Client reconnaît que le bon fonctionnement du Site est soumis aux conditions d’accès au réseau Internet et à ses limites et restrictions éventuelles (couverture, saturation, disponibilité). La responsabilité du Vendeur ne pourra donc pas être engagée sur ce fondement. Les photographies et illustrations accompagnant les Produits sur le Site n’ont pas de valeur contractuelle. Le Vendeur conseille au Client de se reporter à la fiche Produit et notamment à son descriptif pour en connaître les caractéristiques précises.

Le Vendeur ne saurait être tenu responsable de :

tout dommage résultant de l’utilisation des Produits par le Client par ses soins (exposition prolongée aux produits chimiques, à l’eau ou au soleil par exemple),
en cas de coordonnées erronées, incomplètes ou mal renseignées par le Client (adresses de livraison, transactions financières : paiements selon le mode choisi par le Client, transmission de RIB-IBAN au Vendeur pour les remboursements, références des Produits saisies par le Client et identifiées par le Vendeur sur le Site, usurpation de compte client),
tout événement résultant d’un cas de force majeure qui retarderait ou empêcherait l’exécution de ses obligations,
contenus des sites reliés directement ou indirectement au Site et qui ne sont pas sous le contrôle du Vendeur.

Sauf disposition d'ordre public ou impérative, pour tous dommages et pertes pouvant apparaître comme une conséquence de l'inexécution totale ou partielle ou encore d'une exécution fautive de ses obligations contractuelles ou extracontractuelles, le Vendeur ne sera responsable qu'à concurrence des seuls dommages et pertes réels et prouvés par le Client qui sont la conséquence immédiate de celles-ci sans que le montant global des dommages et intérêts à payer par le Vendeur, tous faits générateurs confondus, ne puisse dépasser le montant de la facture de la vente concernée.

Cette limite s'applique également à toutes les conséquences, en ce compris les restitutions par équivalent, qui s'opposeraient au Vendeur en cas de nullité ou de résolution de la vente.

Le Vendeur ne sera en aucun cas responsable des dommages indirects subis par le Client tels que, sans s'y limiter, les pertes de revenus, ou tout dommage d’ordre de la santé physique, psychologique et/ou émotionnelle, coût ou dépense indirect ou dérivé. À juste titre, le Vendeur rappelle que l’avis médical est toujours recommandé et privilégié.

3.2 Garantie

Les Produits vendus par le Vendeur sur le site Boutique Lithothérapie au Clientne ne bénéficient pas de garanties spéciales. Le client est tenu d'utiliser le produit dans de bonnes conditions d'utilisations, le vendeur ne pourra pas être tenu pour responsable des mauvaises utilisations par le client des articles vendus sur la boutique.

Les Produits en vente sur le Site sont réservés aux personnes disposant de la pleine capacité juridique pour passer des commandes sur le Site.

Article 4 : Commande

Création de compte client

Le Client est invité à créer un compte sur le Site depuis la rubrique dédiée accessible directement depuis la barre de menu de la page d’accueil.

La création de compte n'est pas obligatoire pour passer commande sur le site mais elle est recommandée pour le bon fonctionnement des commandes.

Les informations nécessaires à la création du compte sont : une adresse e-mail valide et un mot de passe. Lors de la première commande, d’autres informations seront demandées au Client : nom, prénom, numéro de téléphone, adresse de facturation et adresse e-mail valide correspondant par la suite à l’identifiant du Client.

Lors de chaque nouvelle visite, s’il souhaite passer une commande ou consulter son espace « Mon compte », le Client devra s’identifier au préalable à l’aide de ses informations strictement personnelles et confidentielles choisies par ses soins.

Le Client est tenu de préserver la confidentialité de ses identifiants. En cas de perte, d'oubli ou d'utilisation détournée de ses identifiants par un tiers, le Client doit immédiatement restaurer son mot de passe en cliquant sur l'onglet "vous avez perdu votre mot de passe" présent sur la page d'identification.

Le Vendeur informe le Client que la création de son compte personnel sur le site internet est un compte unique. Vos identifiants et vos mots de passe restent inchangés pour toute connexion.

Achat

Pour effectuer un achat, le Client doit passer sa commande directement sur le Site.

Le Client sélectionne le(s) Produit(s) correspondant à sa recherche et le(s) ajoute à son panier.

Le Vendeur effectue toutes les démarches nécessaires pour s'assurer de la fiabilité de ces informations sur son Site. Malgré une veille et une mise à jour quotidienne, le Vendeur ne peut encourir de responsabilité du fait d'inexactitudes techniques, erreurs typographiques ou omissions que le contenu du Site peut comporter, ni pour les résultats qui pourraient être obtenus par l'usage de ces informations. Il est d’ailleurs précisé que l’utilisation de la lithothérapie ne se substitue aucunement à des soins médicaux traditionnels et le Vendeur recommande systématiquement un avis médical.

Le Client reconnaît que les photographies, informations et visuels des produits présentés sur le Site n’ont aucun caractère contractuel. S’agissant de pierres naturelles dont l’aspect et la couleur peuvent varier, en aucun cas, le Vendeur ne sera tenu pour responsable d’un fait quelconque lié à l’image du Produit concerné.

Le Client est tenu de fournir toutes les informations nécessaires à la bonne exécution de la livraison du Produit : nom, prénom, adresse de livraison et adresse de facturation si différente, numéro de téléphone, adresse e-mail. Si le Client dispose déjà d’un compte sur le Site et qu’il souhaite valider sa commande, il sera automatiquement redirigé sur une page d’identification et sera tenu de s’identifier.

À ce stade, la commande fait l’objet d’un récapitulatif indiquant les éléments suivants : Produit(s), quantité(s), prix unitaire, réductions éventuelles, mode de livraison, frais de livraison et montant total de la commande. Le Client pourra revenir sur sa commande, la compléter, la modifier ou l’annuler tant qu’il ne l’aura pas validée. Une fois que le Client aura cliqué sur le bouton « Valider mon panier », la commande sera validée.

Cette validation est soumise au préalable à la prise de connaissance et à l’acceptation expresse et sans réserve, via une case à cocher, des présentes CGV et de la Politique de protection des données personnelles par le Client, et implique une obligation de paiement.

Une fois le panier validé, le Client choisira son adresse de livraison puis son mode de paiement.

Une fois ces trois étapes (validation du panier, choix de la livraison et choix du mode de paiement) effectuées par le Client, le Vendeur envoie au Client un e-mail de validation de la commande dans les vingt-quatre (24) heures à compter de l’enregistrement de la commande du Client. Si le Client ne reçoit pas l’e-mail de validation de la commande dans le délai indiqué, le Vendeur l’invite à se rapprocher du Service Clients à contact@boutique-lithotherapie.com.

La vente est considérée comme définitive à compter de l’enregistrement de la commande après réception de l’e-mail de validation de la commande.

Il est précisé que l’encaissement par le Vendeur de l’intégralité du montant de la commande se fera au moment de la confirmation de la commande ; la confirmation de la commande sera notifiée notamment par e-mail au Client.

En cas d’incident relatif à la commande du Client, notamment un incident de paiement, d’approvisionnement, un problème lié à l’indisponibilité des Produits, une anomalie de commande, le Vendeur s’engage à en informer le Client.

Possibilité d’annulation de la commande avant préparation

Le Vendeur offre au Client la possibilité de revenir sur sa commande et de l’annuler en tout ou partie avant la mise en préparation de la commande par le Vendeur. L’annulation ne sera plus possible par le Client 6 heures après la commande.

Pour effectuer une annulation (totale ou partielle), le Client peut l’effectuer directement via le service client à l’adresse contact@boutique-lithotherapie.com.

En cas d’annulation du/des Produit(s) par le Client ou par le Vendeur avant la confirmation de la commande, aucun paiement n’ayant été effectué par le Client, aucun remboursement ne lui sera dû par le Vendeur. Toutefois, si le Client souhaite procéder à l’annulation de sa commande après la confirmation de la commande, alors, le Client doit se référer aux modalités de retour et de remboursement prévues à l’article 7.1 « Droit de rétractation » mentionné ci-dessous.

Article 5 : Disponibilité des produits

Les Produits proposés sont ceux qui figurent sur le Site, dans la limite des stocks disponibles du Vendeur.

Le Client reconnaît que la disponibilité des Produits, fournie par le Vendeur au moment du passage de la commande et à la réception de l’email de validation de la commande, est indiquée à titre informatif exclusivement. Malgré une mise à jour régulière des stocks, un écart de disponibilité peut intervenir entre le stock indiqué sur le Site au moment de la validation de la commande par le Client et le stock réellement disponible lors de l’enregistrement de la validation de la commande par le Vendeur. Dans ce cadre, des indications sur la disponibilité des Produits sont fournies au moment de la confirmation de la commande.

En cas de rupture de stock, le Vendeur recherchera s’il dispose d’un Produit équivalent répondant aux mêmes propriétés, qualité et prix similaires, et proposera un Produit de remplacement au Client. Le Vendeur pourra aussi requérir un délai en vue du réapprovisionnement auquel le Vendeur informera le Client.

S’il existe une différence de prix entre le Produit commandé et le Produit livré, elle sera traitée de la manière suivante :

Dans le cas où la valeur du Produit de remplacement est supérieure au montant du Produit initialement commandé par le Client, la différence de montant entre le montant du Produit commandé et le montant du Produit livré ne sera pas facturé au Client. Le Vendeur prendra en charge le coût de la différence et facturera le Client au montant du prix du Produit commandé.
Dans le cas où la valeur du Produit de remplacement est inférieure au montant du Produit initialement commandé par le Client, la différence de montant entre le montant du Produit commandé et le montant du Produit livré sera ajustée en faveur du Client. Le Vendeur effectuera une actualisation du prix, à la baisse, au moment de la confirmation de la commande et le montant prélevé au Client sera le prix du Produit de remplacement.

Si aucun Produit répondant aux critères ci-dessus n’est trouvé par le Vendeur, le Client sera averti par e-mail, dans les meilleurs délais. Le Vendeur procèdera alors à l’annulation partielle ou totale de la commande.

Le Vendeur se réserve le droit de modifier à tout moment son catalogue de Produits disponibles sur le Site. Chaque Produit est présenté sur le Site sous la forme d’un descriptif reprenant ses principales caractéristiques.

Article 6 : Prix

Le prix des Produits figurant sur le Site est exprimé en Euros (€), TVA non applicable.

Le Vendeur livre en France métropolitaine, Corse (à l’exclusion des DOM-TOM), Belgique, Suisse, Allemagne, Luxembourg notamment.

Après l’achat d’un produit sur le Site, le Client fera son affaire s’il souhaite l’exporter vers les DOM-TOM ou tout autre pays situé hors U.E. À ce titre, le Client sera considéré comme exportateur et devra accomplir les formalités de douane conformément aux lois et réglementations en vigueur applicables. Le Vendeur ne pratique pas de détaxe sur les produits et aucun formulaire ne sera remis au Client à cet effet.

Les prix indiqués ne comprennent pas les frais de livraison, dont le montant varie en fonction du mode de livraison choisi par le Client au moment de la validation de la commande.

Les frais de livraison sont fixes et indiqués sur le Site au moment de la validation de la commande par le Client. Les frais de livraison s’ajoutent au prix des Produits commandés.

Le Vendeur se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, étant entendu toutefois que le prix catalogue affiché en ligne le jour de la commande sera le prix applicable au Client, sauf erreur de prix flagrante dont le Client sera informé le plus rapidement possible.

Dans le cadre d’actions promotionnelles, le Vendeur peut à titre gratuit distribuer des bons de réduction. L’utilisation de ces bons de réductions est définie ci-après.

Article 7 : Conditions de paiement

7.1 Modes de paiement

Avant de sélectionner le mode de paiement de son choix, le Client doit au préalable :

Ajouter les Produits qu’il souhaite commander dans le panier ;
Modifier, si besoin, sa commande (quantités, références…) ;
Vérifier son adresse de livraison ou en renseigner une nouvelle, le cas échéant.

Une fois ces étapes effectuées, le Vendeur propose au Client plusieurs moyens de paiement au choix via une transaction sécurisée :

Par carte bancaire à paiement immédiat ou différé (CB, VISA, MASTERCARD, AMEX) ;
Par PayPal (via le système PayPal) ;

Dans le cas de règlement par carte bleue ou PayPal, le paiement immédiat est requis dès la validation de la commande. Les commissions PayPal ne sont pas à la charge de l’acheteur. Le Client est redirigé sur l’interface sécurisée de paiement du prestataire de paiement afin de renseigner en toute sécurité ses coordonnées de carte bancaire ou ses références de compte PayPal et valider le paiement.

Un délai de 72h est accordé pour les paiements par virement bancaire et chèque. Le Client devra adresser un mail à contact@boutique-lithotherapie.com pour procéder à sa commande et obtenir les éléments bancaires nécessaires au paiement. L’expédition de la commande s’effectuera dès réception du paiement. La commande sera annulée en cas de non réception du paiement dans les délais convenus.

7.2 Paiement et transfert des risques

Lutte contre la fraude et sécurisation des paiements

Afin de lutter contre la fraude et pour protéger les intérêts de ses clients, le Vendeur a mis en place des procédures de sécurisation des paiements sur son Site. Lorsque le Client clique sur le bouton « Valider mon panier » au moment de la finalisation de sa commande, les partenaires de paiement du Vendeur procèdent à un contrôle de la validité du numéro de carte bancaire et s’assurent qu’elle ne fait pas l’objet d’une opposition. Lors du passage de la commande par le Client, au stade de l’étape de paiement, le Vendeur procède à l’authentification et à l’autorisation de paiement via le contrôle auprès de l’émetteur du porteur (Client) et du GIE CB.

Au moment de la validation du paiement, le Client est ainsi mis en relation avec sa banque, via une redirection vers le site de la banque, pour finaliser sa commande et valider son paiement (exemple : réception d’un SMS avec un code de sécurité). Si le paiement est accepté, le Client pourra finaliser sa commande sur le Site.

Aucune donnée bancaire ne transite par les systèmes du Vendeur.

Le moyen de remboursement différent utilisé par le Vendeur est le virement bancaire. Le Client devra effectuer le retour de son Produit sur son compte client et compléter les informations de son Relevé d’Identité Bancaire (RIB-IBAN) sous sa seule et entière responsabilité. En cas de coordonnées/saisies erronées, incomplètes ou mal renseignées par le Client, le Vendeur ne saurait être tenu pour responsable.

En cas d’utilisation frauduleuse de tout moyen de paiement, le porteur de la carte bancaire est invité à contacter immédiatement sa banque pour connaître les démarches à suivre et les modalités de remboursement. Le Client pourra exiger l’annulation du paiement, et le remboursement des sommes éventuellement versées en fournissant au Vendeur un exemplaire du dépôt de plainte.

Obligation de paiement

Toute commande passée sur le Site oblige le Client à en payer intégralement le prix. Toutefois, le paiement ne deviendra effectif qu’au moment de la confirmation de la commande par le Vendeur.

Le Vendeur ne sera pas tenu de procéder à la livraison des Produits commandés par le Client en cas de commande non réglée en totalité. Le paiement ne sera considéré comme définitif qu’à compter de l’encaissement effectif par le Vendeur des sommes dues.

En cas d’incident de paiement (fraude, impayé), le Vendeur se réserve le droit de refuser la validation du paiement et donc de rejeter la commande.

Transfert de propriété et de risques

Le Vendeur conserve la propriété pleine et entière des Produits vendus jusqu'au complet encaissement du prix de la commande, en principal, frais et taxes compris.

Le Vendeur se réserve le droit de revendiquer les produits vendus et restés impayés. À ce titre, en cas de revendication, le Client s’engage à ne pas modifier, ni incorporer, ni revendre et ni mettre en gage les produits vendus jusqu’au complet règlement.

La charge des risques de perte et de détérioration est transférée au Client dès la réception des Produits par le Client ou un tiers désigné par le Client. Le Client est responsable de la bonne conservation des Produits commandés et livrés.

Factures

Dès l’expédition de la commande, la facture sera mise à disposition du Client par mail. En cas de non-réception de la facture, le Vendeur invite le Client à en faire la demande par mail à l’adresse mail contact@boutique-lithotherapie.com. L’ensemble des données fournies et la confirmation enregistrée vaudront preuve de la commande.

Article 8 : Force majeure

Le Vendeur ne peut être tenu responsable envers le Client pour un retard ou une inexécution d’une de ses obligations lorsqu’il existe un cas de force majeure. Ces cas incluent, sans y être limités : les catastrophes naturelles, les actes gouvernementaux, la guerre, les attentats, les incendies, les inondations, les explosions, les coupures d'électricité, les troubles informatiques ou les troubles civils.

Le Vendeur se réserve le droit de suspendre ou de résoudre la Vente, totalement ou partiellement, en cas de force majeure définie comme tout événement susceptible d'arrêter, de réduire, de retarder ou de rendre économiquement et significativement moins rentable la vente des Produits ou d'empêcher l'exécution normale de la vente.

Le Client ne pourra alors réclamer la moindre indemnité au Vendeur.

Article 9 : Données à caractère personnel

Conformément à la Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, vous disposez des droits d’interrogation, d’accès, de modification, d’opposition et de rectification sur vos données personnelles.

Le Vendeur intervient en qualité de responsable de la collecte et du traitement de vos données personnelles.

Le Vendeur met en œuvre les mesures permettant de garantir la confidentialité, la sécurité et l’intégrité des données personnelles du Client.

Au moment de la commande vous devrez fournir des informations telles que votre nom, votre adresse et vos coordonnées afin de procéder à l’expédition de la commande. Ces informations seront accessibles sur votre compte client en renseignant votre identifiant et votre mot de passe. Vous avez la possibilité de corriger les erreurs commises dans la saisie des données à tout moment.

Ces données seront intégrées à notre registre client afin de faciliter les transactions et de fidéliser notre clientèle. Elles seront sécurisées grâce à un mot de passe et seront conservées pendant toute la durée de l’activité de l’entreprise. Si vous ne souhaitez pas que vos données soient conservées dans notre base de données, merci de nous contacter à l'adresse suivante : contact@boutique-lithotherapie.com afin de rendre vos informations anonymes.

Article 10 : Propriété intellectuelle

Le Client reconnaît que l’ensemble des contenus figurant sur le Site incluant notamment : le nom de domaine, les marques, les textes, les graphiques, les photographies, les dessins, les sons, les données, les images, les audios et les vidéos, mais également l’arborescence du Vendeur, son plan de navigation, ses logos, la conception et l’organisation de ses rubriques, leurs titres, les bases de données, leurs structures et leurs contenus, existants ou à venir, sont protégés et sont la propriété exclusive du Vendeur et/ou de ses partenaires.

En conséquence, sauf autorisation expresse et préalable du Vendeur, toutes reproductions, représentations et utilisations par le Client sont interdites.

Tout manquement du Client à ces obligations constituerait une contrefaçon.

Article 11 : Droit applicable et règlement des litiges

Les CGV sont soumises au droit français.

Pour toute réclamation, le Client est invité à contacter notre Service Clients par e-mail à l’adresse suivante : contact@boutique-lithotherapie.com.

En cas d’échec, le Client est en droit de prendre contact avec une plateforme de résolution des litiges en ligne mise en place par la Commission Européenne et destinée à recueillir vos éventuelles observations afin de les transmettre aux médiateurs nationaux compétents.

À défaut de règlement amiable, tout litige sera soumis aux tribunaux français.

Nouveautés